基本説明
Cet ouvrage présente les principales techniques de cession
temporaire de titres. Ces techniques, déjà anciennes, se
sont fortement développées afin de répondre à des besoins
économiques très variés qui sont décrits de manière
pratique par les auteurs. L'ouvrage aborde les spécificités
propres aux différents modes de cession temporaire
(pensions, prêts de titres et rémérés) les plus couramment
utilisés en France et sur les marchés internationaux, et
tient compte des dernières modifications apportées par la
loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations
économiques. La mise en oeuvre contractuelle de ces
opérations est également étudiée à la lumière des
développements les plus récents, notamment au niveau
européen, au travers de l'analyse des conventions cadres
utilisées par les opérateurs internationaux.
Cette présentation synthétique intéressera plus
particulièrement les professionnels et les étudiants, qui y
trouveront un panorama global des aspects économiques,
juridiques - tant réglementaires que contractuels - et
fiscaux des cessions temporaires de titres.
Introduction
Les aspects économiques des cessions temporaires detitres.Le réméré sur titres, ou vente de titres à réméré.Le prêt de titres.La pension.Le régime fiscal des cessions temporaires de
titres.La mise en oeuvre contractuelle des cessions
temporaires de titres.
