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基本説明
La sous-traitance est omniprésente en matière de transportdans chacun des modes. Elle y reste cependant une réalitémai connue, voire insaisissable.
Il est vrai que l'approche doctrinale traditionnelle neporte guère à l'étudier. Dans cette approche, en effet touttransporteur qui sous-traite est ipso facto commissionnairede transport ; or le commissionnaire ne sous-traite paslorsqu'il s'adresse à un transporteur, il exécute samission.
Le présent ouvrage - le premier sur le sujet - part dupostulat inverse : la commission de transport n'est riend'autre qu'un statut spécial du "sous-traiteur", et letransporteur peut sous-traiter en tant que tel au regard dudroit privé. La grille de lecture ainsi proposée permetd'éclaircir la question des rapports entre transport etcommission de transport, qui est l'une des plus ancienneset difficiles du droit des transports. Elle permetégalement de rapprocher les solutions du droit français decelles retenues dans les conventions internationales enmatière de transport, qui pourtant ignorent le contrat decommission.
Ces enseignements n'intéressent pas seulement lesspécialistes de la matière. Dans tous les cas, en effet lasolution consiste à refouler l'application entre extrêmesdu droit commun de la responsabilité civile délictuelle. Lasous-traitance des opérations de transport estjuridiquement neutre en ce sens que le régime deresponsabilité de l'opérateur est toujours le même, qu'iltraite en direct avec le client - comme commissionnaire oucomme transporteur - ou qu'il intervienne commesous-traitant. Il y a là un exemple de solution alternativeà celle retenue en droit commun.
Ce particularisme ne doit pas faire illusion.
